Le site est propriété de la Société d’Economie Mixte de La Garenne-Colombes. Le directeur de la publication est M. Robail. L’hébergeur du site est la société Infomaniak.
En utilisant ce site, vous acceptez les conditions d’utilisation et les mentions d’avertissement qui y sont contenues.
Le site est réservé à l’usage privé de chaque visiteur. Les informations mises en ligne ne constituent en aucun cas une offre de services, ni un conseil juridique. En conséquence, la responsabilité de la SEM La Garenne-Colombes ne saurait être recherchée à raison de l’utilisation faite par quiconque des informations présentes sur le site, ni des éventuelles erreurs, omissions ou imprécisions qui y seraient contenues, ni des informations présentes sur des pages vers lesquelles le site renvoie par des liens hypertexte.
La Société d’Economie Mixte de La Garenne-Colombes pourra faire évoluer son site ou corriger des erreurs éventuelles qui seraient portées à sa connaissance, à tout moment, sans préavis, sans que sa responsabilité puisse être engagée de ce fait.
Toute reproduction, représentation, publication, distribution, transmission ou plus généralement toute exploitation non autorisée du présent site et des informations qui y sont contenues est strictement interdite et susceptible d’entraîner des poursuites judiciaires.
Tout lien hypertexte vers ce site devra faire l’objet d’une autorisation expresse préalable de la Société d’Economie Mixte de La Garenne-Colombes.